Procès (Procédure - Généralités)
Item set
Items
-
Ordre judicaire et vérité du droit : le plaidoyer de l'avocat général d'Aguesseau dans l'affaire La Pivardière (1699).
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2001 -
Le procès d'Enguerran IV de Couci [Coucy-le-Château, Aisne].
FARAL, Edmond, 1948 -
Les atteintes à l'intégrité du cadavre du XVIe au XXe siècle.
BERTON, Franck, 1999 -
Le syndicat dans l'espace du procès. Pour une relecture de la loi du 12 mars 1920.
VERKINDT, Pierre-Yves, 2004 -
Petit guide raisonné pour juriste-cinéphile.
ABOUCAYA, Laurent, 2004 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française. [Thèse].
ASTAING, Antoine, 1997