Procès (Procédure - Généralités)
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Les grands arrêts du droit criminel. Tome I : Le sources du droit pénal, l'infraction. Tome II : Le procès, la sanction.
PRADEL, Jean, 1984 -
Un procès retentissant à Beaulieu au XVIIIe siècle. Mémoire signifié par Jacques Raymond de la Vialle. [Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze)].
HYMON, Simone, 1986 -
Les grands procès de l'histoire. Tomes I et II.
POTTCHER, Frédéric, 1982 -
La langue du procès.
PLAS (sous la dir. de), Pascal, 2018 -
Droits et justice du Moyen Âge.
CARBASSE, Jean-Marie, 2017 -
Les procès criminels, sources d'études des mentalités rurales.
CASTAN, Yves, 1978 -
La procédure inquisitoriale en Languedoc au XIVe siècle, d'après un procès inédit de l'année 1337.
DOUAIS, Mgr C., 1900 -
Les grands procès de l'histoire. De l'affaire Troppmann au procès d'Outreau.
PIERRAT, Emmanuel, 2015 -
Les données d'un fait divers [à travers une procédure de la juridiction des Eaux et Forêts de Guyenne].
COCULA, Anne-Marie, 1970 -
Théorie général du procès
CADIET, Loïc, 2013 -
Étude sur la procédure par contumace en Poitou au XVIe siècle : le procès de Claude de Beaulau et l'adjudication de la seigneurie de Fernay (1578-1605).
JUBERT, Gérard, 1969 -
La phase préparatoire du procès pénal. Rapport historique.
LAINGUI, André, 1985 -
Victime, partie civile ou accusateur ? Quelques réflexions sur la notion de victime, particulièrement dans la justice d'Ancien Régime.
PIANT, Hervé, 2000 -
Des procès innombrables. Éléments méthodologiques pour une histoire de la justice civile d'Ancien Régime.
anonyme,, 2007 -
L'historien et la justice. Les enseignements du procès Papon.
BARUCH, Marc-Olivier, 1999 -
La mise en scène des procès et l'idée de justice dans le romantisme musical.
BRUGUIÈRE, Marie-Bernadette, 1998 -
L'historien, le juge et l'assassin.
RAUCH (sous la dir. de), André, 2012 -
Crimes et procès célèbres de l'histoire.
LA GOUTTE, Sabine de, 2009 -
La responsabilité de l'écrivain. Littérature, droit et morale en France (XIXe-XXIe siècle).
SAPIRO, Gisèle, 2011 -
Les grands procès de l'histoire. Landru, les poisons, l'affaire Calas, Gilles de Rais, Dreyfus, le maréchal Ney, Charlotte Corday. [Volume n°1].
MICHAL, Bernard, 2012 -
Les grands procès de l'histoire. Les possédés de Loudun, le marquis de Sade, Ravaillac, Vidocq, Jeanne d'Arc, la bande à Bonnot, Fouquet, Marie-Antoinette. [Volume 2].
MICHAL, Bernard, 2013 -
La triade, le bandeau, le genou. Droit et procès pénal dans les allégories de la justice du Moyen Âge à l'âge moderne.
SBRICCOLI, Mario, 2005 -
La dimension doctrinale du procès dans l'histoire de la justice criminelle. La leçon historiographique de Mario Sbriccoli.
MECCARELLI, Massimo, 2009 -
Figurer la justice dans les arts de la fin du Moyen Âge à l'âge classique.
VASSELIN, Martine, 2012 -
Réflexions sur la jurisprudence criminelle de la prévôté de Rennes (1750-1755). [Ille-et-Vilaine].
LE PRAT, Servane, 1982