Procès (XVIe siècle)
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L'argent, une limite sérieuse à l'usage de la justice par les communautés d'habitants (XVIe-XVIIIe).
FOLLAIN, Antoine, 2005 -
Un cas de responsabilité notariale à la fin du XVIe siècle.
LEBIGRE, Arlette, 1996 -
Les procès de sorcellerie dans le Nord de la France, du milieu du XVe siècle à la fin du XVIIIe siècle.
VILLETTE, P., 1958 -
Le déroulement des procès de sorcellerie dans le Nord de la France, du XVe au XVIIe siècle.
VILLETTE, P., 1958 -
Un procès de chasse sous François Ier.
TISSEAU, P., 1958 -
Le procès de Benoît XIII [† 1342], dernier pape d'Avignon, devant l'histoire et le droit.
DIJOL, H., 1959 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française. [Thèse].
ASTAING, Antoine, 1997