Procès criminel - Procès pénal
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Le travail de la vérité en cour d’assises.
BESNIER, Christiane, 2020 -
La place de la victime dans le procès pénal de 1808 à 1958. [Thèse].
BOUCHARD, Mélissa, 2022 -
L'assassin du conseiller Malherbe : analyse d'un procès au XVIIIe siècle.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2008 -
Du procès pénal.
SALAS, Denis, 1992 -
Le procès d'un prêtre constitutionnel pendant la Terreur : la condamnation du bénédictin Jean-Jacques Gros par le tribunal criminel de Toulouse (2 avril 1794).
MEYER, Jean-Claude, 1992 -
De la négociation au procès pénal : la gestion de la violence médiévale et moderne (500-1800).
1996 -
Une contribution à la mythologie des monarchies du crime : le procès des Coquillards à Dijon en 1455. [Côte-d'Or].
TOUREILLE, Valérie, 2007 -
Le sperme et le sang. Les violences sexuelles dans les procès criminels de la ville de Dijon (1405-1462). [Côte-d'Or].
FROMAGEOT-LABRY, Clara, 2018 -
Un procès de corruption sous la Terreur. L'affaire de la Compagnie des Indes.
MATHIEZ, Albert, 1920 -
Les procès de Rastatt, 1946-1954. Le jugement des crimes de guerre en zone française d'occupation en Allemagne.
PENDARIE, Yveline, 1995 -
Un procès pour infanticide dans la juridiction de Boulay-Moselle en 1606 . [Moselle].
FOLLAIN, Antoine, 2010 -
Quelques souvenirs en marge des procès d'espionnage (1914-1918).
BOUCHARDON, Pierre, 1930 -
Affaire de Riguepeu. Procès sténographié de la dame Euphémie Vergès, veuve Lacoste et du sieur Meilhan. [Accusés d'empoisonnement à l'arsenic sur la personne de Henri Lacoste,Riguepeu (Gers), Cour d'assises du Gers, 10 juillet 1844].
Anonyme,, 1844 -
Didier. Histoire de la conspiration de 1816, documens et explications, notes et notices sur les hommes qui ont figuré dans ce grand drame, suivi du compte-rendu du procès fait par M. Simon Didier au "Journal de l'Isère"...
SAINT-EDME, Bourg Edme-Théodore, 1841 -
Histoire de la conspiration de Grenoble en 1816, avec un fac-similé des dernières lignes écrites par Didier au moment de sa condamnation à mort. [Isère].
REY, Joseph-Philippe-Étienne, 1847 -
La conspiration de La Rochelle. Le procès et la mort des quatre sergents. [1822].
PRAVIEL, Armand, 1937 -
La conspiration de La Rochelle. [1822, Sergents de La Rochelle (Charente-Maritime)].
Anonyme,, 1973 -
Un procès criminel à Rouen en 1808 [Seine-Maritime. Conspiration d'Aché et de Mme Aquet de Férolles, née de Combrai].
HOMBERG, Paul, 1876 -
Histoire de la conspiration de Saumur. Mort du général Berton et de ses co-accusés, condamnés par la Cour d'assises de Poitiers, le 28 septembre 1822 et exécutés le 6 et le 7 octobre suivants....
GAUCHAIS, Colonel, 1832 -
Haute Cour de justice de Vendôme. Conspiration de Babeuf, 1796-1797. [Loir-et-Cher].
CORDOËN, Félix-Simon-Jacques, 1854 -
Aspects de l'implantation de la conjuration babouviste. [Thèse].
SCHIAPPA, Jean-Marc, 1993 -
La conjuration : essai sur la conjuration pour l'égalité dite de Babeuf.
RIVIALE, Philippe, 1994 -
La conjuration de Thouars et de Saumur ou le procès du général Berton. [1822, Deux-Sèvres, Maine-et-Loire].
MARCHÉ, Jules, 1902 -
L'affaire Louvel ou l'introuvable complot. Evénement, enquête judiciaire et expression politique dans la France de la Restauration. [Assassinat du duc de Berry (13-14 février, 1820)]. [Thèse, 2 volumes].
MALANDAIN, Gilles, 2005 -
Le procès de Reims en 1817 d'un complot bonapartiste sous la Restauration. [Marne].
FAUPIN, Bernard, 1996