Bois communaux
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Les bois communaux de Précy-sur-Vrin. [Yonne].
FRANJOU, E., 1976 -
Bois communaux à Minot (Côte-d'Or).
JOLIAS, T., 1980 -
Des droits d'usages en forêt de Chaux aux bois communaux. [Jura].
CHARNOZ, Jean-Claude, 2015 -
Les "Bois de la ville" de Tonnerre. [Yonne].
LARCHER, A., 1966 -
La création des bois communaux d'Échalot et l'affranchissement des habitants en 1559. [Côte-d'Or].
BLIC, E. de, 1956 -
Les biens communs, pâturages, alpages et bois d'Étroubles (XIIIe-XIVe siècles). [Val d'Aoste].
GERBORE, Ezio-Émeric, 1994 -
Les règlements des bois de la communauté d'Étroubles aux XIVe et XVe siècles. [Val d'Aoste].
GERBORE, Ezio-Émeric, 1982 -
Entre soumission des bois communaux et limitation des droits de propriété : la protection des forêts dans le Code forestier.
DUMOULIN, Jacqueline, 2010 -
La reconstruction de l'église de Deycimont [Vosges]. À l'origine d'un conflit intercommunautaire au début du XVIIIe siècle.
TASSIN, Raphaël, 2009 -
Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits [Nuits-Saint-Georges, Côte-d'Or] en Bourgogne.
FORTIER, Bénédicte, 2006 -
Droits d'usage forestiers, un exemple de contentieux multiséculaire.
COSTA, Alain, 2004 -
Poursuites en réparation des délits et contraventions commis dans les bois communaux soumis au régime forestier au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
Georges-Louis Le Clerc, seigneur de Buffon [Côte-d'Or] et autres lieux.
BART, Jean, 2003